Le budget des activités sociales et culturelles se calcule le plus souvent en pourcentage de la masse salariale brute, auquel s'ajoute le report de l'exercice précédent. Renseignez ces éléments, votre effectif et la part que vous souhaitez réserver aux fêtes de fin d'année : le simulateur affiche l'enveloppe disponible, ce qu'elle représente par salarié et le montant que le comité peut engager chaque mois sans entamer sa réserve.
Le point de départ est la contribution de l'année : la masse salariale brute multipliée par le taux que vous avez renseigné. Le simulateur y ajoute le report de l'exercice précédent, positif si le comité n'a pas tout dépensé, négatif s'il a engagé plus que sa dotation, puis retire les frais de gestion directement prélevés sur ce budget, comme les frais d'expédition ou de commande des chèques cadeaux. Le résultat est l'enveloppe réellement disponible pour les salariés. Elle est ensuite divisée par l'effectif pour donner un budget par salarié, puis répartie entre la réserve de fin d'année et le reste de l'exercice, lissé sur douze mois pour obtenir une enveloppe mensuelle. Si le report négatif absorbe toute la contribution, l'enveloppe et le budget par salarié s'affichent en négatif, tandis que la réserve et l'enveloppe mensuelle sont ramenées à zéro : le comité doit d'abord rattraper le dépassement.
Contrairement à ce que beaucoup d'élus imaginent, il n'existe pas un taux unique qui s'appliquerait à toutes les entreprises pour les activités sociales et culturelles. Le montant résulte en général d'un accord d'entreprise ou, à défaut, de la pratique antérieure de l'entreprise, qui sert alors de plancher rapporté à la masse salariale, et il varie fortement d'une société à l'autre. La valeur proposée par défaut n'est qu'un ordre de grandeur pour obtenir un premier résultat : remplacez-la par le taux qui figure dans votre accord ou que l'employeur vous a communiqué. Le simulateur ne traite pas non plus le budget de fonctionnement du comité, qui obéit à ses propres règles et ne doit pas financer les avantages aux salariés.
Il ne tient pas compte des variations de masse salariale en cours d'année, des entrées et sorties de salariés, ni des subventions ou recettes propres du comité, comme la participation des salariés à une sortie. Les règles d'utilisation et de transfert entre budgets, ainsi que les conditions de cumul avec d'autres avantages, relèvent des textes en vigueur et de votre accord : vérifiez-les avant d'engager une dépense importante.
Notez l'enveloppe mensuelle obtenue et comparez-la chaque mois aux dépenses engagées. Un solde à jour évite la mauvaise surprise de novembre, quand la réserve de fin d'année a déjà servi à autre chose.
ComitKit suit le budget des activités sociales en temps réel, dépense par dépense, pour que la simulation devienne un pilotage.
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